Le centre hospitalier Les instances du Groupement Hospitalier Haute Savoie Pays de Gex Accueil Le centre hospitalier Coopération et partenariats Les instances du Groupement Hospitalier Haute Savoie Pays de Gex Les instances du Groupement Hospitalier Haute Savoie Pays de Gex Le groupement fonctionne avec 6 instances qui font écho à l’organisation de chacun des hôpitaux membres. Le GHT n’est pas doté de la personnalité juridique mais peut se voir confier des missions par la loi ou par décisions de ses membres. L’importance du projet médical de territoire et de l’organisation des soins est renforcée depuis 2021 dans la gouvernance. Un comité stratégique Il est composé des directeurs des établissements membres, des présidents des CME des établissements membres, du président de la CME de groupement, des présidents des CSIRMT des établissements et du médecin responsable de l’information médicale du territoire. Il définit les équipes médicales de territoire, l’organisation de la continuité des soins, les stratégies en matière de recrutement médical. Il est consulté sur la démarche qualité et les conditions d’accueil des usagers La commission médicale de Groupement Elle émane des différentes commissions médicales des établissements et est en charge de proposer le projet médical commun du territoire. Elle propose des équipes médicales communes, l’organisation de la permanence des soins, la politique d’amélioration de la qualité, le projet managérial médical. Elle est informée des achats biomédicaux des établissements, des contrats d’objectifs et de moyens des hôpitaux et de la politique territoriale d’achats des équipements médicaux. La CSIRMT de groupement Emanation des différents CSIRMT des établissements, elle se réunit pour recevoir des informations ou donner des avis sur les projets du GHT et peut proposer des actions visant à développer la qualité et la coordination des soins au sein du groupement. Le comité des usagers Il émane des différentes commissions des usagers et a vocation à suivre la qualité et à connaitre des difficultés et plaintes relatives au parcours entre établissements La conférence territoriale de dialogue social Regroupant des représentants des personnels issus des différents comité technique d’établissement, cette conférence est un lieu d’information et d’échanges sur les projets du GHT et notamment ceux impactant les personnels des établissements. Le comité territorial des élus locaux Le comité territorial évalue les actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’accès aux soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire. Il regroupe les présidents des conseils de surveillance et des établissements, les représentants des départements et ceux des villes ou intercommunalité où sont implantés les établissements de santé. Il élit en son sein un président.
